Petits Rappels Utiles au Bon Fonctionnement des Lotissements
- denis boehler
- 14 mars 2019
- 1 min de lecture
EAU :
Le membre s’interdit notamment de brancher sur la conduite individuelle aboutissant dans son jardin, tout système d’irrigation ou d’arrosage tel que tuyaux d’arrosage, tourniquets, etc…
L'irrigation des cultures qui est une pratique autorisée par ailleurs est formellement interdite.
Tout usage abusif d’eau peut faire l’objet d’une AMENDE DE 100€.
FEU, BRULAGE :
il est notamment interdit de faire un feu de quelconque nature dans les parcelles.
Brûler ses déchets verts dans son jardin peut être puni par la loi d'une amende pouvant aller jusqu'à 450€ !
MATERIEL MOTORISE:
L’usage du matériel motorisé (tondeuse, motoculteur, pompes etc…) est autorisé uniquement du lundi au vendredi de 08h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 et le samedi de 8h00 à 12h00.
Il est strictement interdit les dimanches et jours fériés.
BARBECUE :
l’utilisation de barbecue non fixe est tolérée sous réserve que les volutes de fumée n’incommodent pas les jardiniers voisins et les résidents des habitations proches.
Les FOURS A PAIN sont proprement et simplement interdits !
FUTS BLEUS : à peindre en vert ou en brun ou à supprimer.
BACHES : aucune bâche n’est tolérée dans le lotissement !
PORTAIL D’ACCES AU LOTISSEMENT :
celui-ci devra automatiquement être refermé à clé par le membre entrant ou sortant du lotissement, tout contrevenant s’expose à une pénalité de 50€ - vote de l’AG du 02/02/2019.
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